Mentions legales

Vous êtes actuellement connecté au site Web: www.sos-rupture.fr

Identification: Entreprise individuelle
Siège social : 90, chemin des bouleaux, 38140 Criel de Renage

SIRET n° 441861135 RCS Grenoble

Représentant légal : Eric Bellaiche.
Eric Bellaiche est joignable par mail : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Données personnelles
Le site sos-rupture.fr a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mise en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le numéro est en cours d'attribution, sos-rupture.fr recueille certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations, indispensables, ne sont pas communiquées à des tiers, sauf cas d'extrême urgence.

Conformément à cette même loi, les internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de suppression ou de modification des données nominatives les concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à Eric Bellaiche, 90, chemin des bouleaux, 38140 Criel de Renage– ou remplir le Formulaire de contact.

Droits d'auteur
L'ensemble des contenus de tous types présents sur ce site Internet sont la propriété exclusive de sos-rupture.fr et sont protégés par la législation française et/ou internationale sur les droits d'auteur.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit (y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques), ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée, sont formellement interdites sauf autorisation expresse de sos-rupture.fr.

Toute reproduction ou représentation faites sans leur accord préalable est une contrefaçon.
Dans le cadre de sa communication Internet, sos-rupture.fr donne la permission à tout créateur/gestionnaire de site web de pointer via un lien hypertexte sur la page d'accueil de son site www.sos-rupture.fr Sauf autorisation écrite, tout autre lien profond est exclu.

Contenu du site
L'information communiquée sur le site www.sos-rupture.fr est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. sos-rupture.fr se réserve le droit sans avertissement préalable de corriger ou de modifier le contenu de ce site à tout moment.

Cookies
Les « cookies » sont des petits fichiers texte envoyés par un site à votre navigateur et qui sont stockés sur votre ordinateur. Ils servent à vous proposer des informations personnalisées en permettant au serveur visité de vous identifier. Vous avez la possibilité de visiter le site www.sos-rupture.fr en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.